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Marques déposées par DES VIGNOBLES YVAN BRUNTODO
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CHATEAU BELLE ASSISE COUREAU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU BELLE ASSISE COUREAU
SCEA DES VIGNOBLES YVAN BRUN

Numéro de dépôt :
93484692
Date de dépôt :
17/09/1993
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
17/09/2003

Présentation de la marque CHATEAU BELLE ASSISE COUREAU

Déposée le 17 septembre 1993 par DES VIGNOBLES YVAN BRUNTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU BELLE ASSISE COUREAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-44 du 5 novembre 1993.

Le déposant est DES VIGNOBLES YVAN BRUNTODO domicilié(e) 33330 ST SULPICE DE FALEYRENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Yvan BRUN - France.

La marque CHATEAU BELLE ASSISE COUREAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93484692.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU BELLE ASSISE COUREAU est expirée depuis le 17 septembre 2003.

DES VIGNOBLES YVAN BRUN a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU GRAND COUREAU , CHATEAU PONTARET , CHATEAU HAUT PARABELLE , CHATEAU ORME BRUN , CHATEAU PONTARET , CHATEAU HAUT PARABELLE


SCEA DES VIGNOBLES YVAN BRUN - 33330 ST SULPICE DE FALEYRENS - France


Monsieur Yvan BRUN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-10

Publication - Publication le 5 nov. 1993 au BOPI 1993-44

VIN d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée: "CHATEAU BELLE ASSISE COUREAU"